Le vintage pour les petits

Conditions Générales de Vente

 

Le site marchand www.littlevintage.fr est exploité par la société LITTLE VINTAGE , ayant son siège social à Bois-Colombes 92270, 50 rue Jean Jaurès et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 525308896 RCS NANTERRE. 

N° d'identification à la T.V.A. : FR01525308896

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société LITTLE VINTAGE pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site www.littlevintage.fr  sauf accord écrit préalable différent. Les présentes conditions générales de vente vous sont systématiquement proposées au moment de passer commande.
 En conséquence, le fait de passer commande, implique votre entière adhésion, sans réserve à ces conditions.

LITTLE VINTAGE se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un client sur le site de LITTLE VINTAGE sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.
 

Article 1 : Intégralité 

Les présentes Conditions Générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. LITTLE VINTAGE s'engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.
 

Article 2 : Objet

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société LITTLE VINTAGE au client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation de services mis à disposition par LITTLE VINTAGE.
 

Article 3 : Champ d'application

Les présentes Conditions Générales régissent la vente des produits au jour de la passation de commande par le client. Elles s'appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par LITTLE VINTAGE.
 

Article 4 : Commande

Capacité à contracter

Tout client de la société LITTLE VINTAGE déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.

LITTLE VINTAGE se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement.

Acceptation des Conditions par le Client

Les présentes conditions peuvent être lues directement sur le site www.littlevintage.fr. Sur simple demande du client, elles peuvent être également envoyées par courrier électronique.

Le fait pour le client de cocher la case "J'accepte les conditions générales de vente", avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe "droit de rétractation". Le client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes conditions et les accepter.

Passation de commande

Le client particulier peut passer sa commande auprès de LITTLE VINTAGE par internet 24h/24 et 7j/7. Le processus de commande se compose de 6 étapes successives. Une fois la sélection de produits effectuée, et le panier validé, le Client doit :

 -> clairement identifier les produits sélectionnés avec les options indiquées sur le sitewww.littlevintage.fr ;

 -> indiquer les quantités demandées si le produit propose un stock supérieur à 1;

-> s'identifier par l'entrée de son numéro de client et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels, soit en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne ;

-> clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l'adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de livraison (bâtiment, étage, digicode, etc.) ;

-> indiquer le mode de livraison choisi ;

-> enfin, indiquer le mode de paiement choisi.

Une fois le mode de règlement sélectionné, le client doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à LITTLE VINTAGE.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site littlevintage.fr.

Confirmation de commande

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à LITTLE VINTAGE. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Suivi de la commande

Le client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique " Mon compte " sur le site www.littlevintage.fr. Ce suivi permet au client de connaître l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. LITTLE VINTAGE ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. LITTLE VINTAGE s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs. Le client peut à tout moment contacter le service clientèle de LITTLE VINTAGE (clientele@littlevintage.fr) afin d'être informé du suivi de sa commande.

Preuve de la commande

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société LITTLE VINTAGE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
 

Article 5 : Informations sur les produits

Caractéristiques des produits

Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur les sites ou dans les courriers électroniques envoyés par LITTLE VINTAGE ne sont donnés qu'à titre indicatif. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité de LITTLE VINTAGE. LITTLE VINTAGE fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits sur le site www.littlevintage.fr soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement aux produits. Les produits sont présentés en photographie parfois avec d'autres produits. Le descriptif mentionnera ce qui fait partie du produit.

LITTLE VINTAGE n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, y compris notamment au titre d'une perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. LITTLE VINTAGE ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent.

Disponibilité des produits

LITTLE VINTAGE ne s'engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du ou des produits, LITTLE VINTAGE s'engage à en informer au plus vite le Client. LITTLE VINTAGE se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits en fonction notamment des contraintes imposées par ses fournisseurs.

La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. LITTLE VINTAGE effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au client par téléphone et par courrier électronique.

Les délais d'expédition indiqués sont des délais indicatifs. Ils pourront donc subir des variations pour lesquelles le client sera informé par LITTLE VINTAGE dans son suivi de commande en cas de léger retard ou par courrier électronique dans le cas d'un retard prolongé.

Si LITTLE VINTAGE ne peut honorer une commande pour un produit devenu indisponible, la société notifiera au client l’indisponibilité par courrier électronique. Ce dernier pourra alors demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit non disponible contre un autre produit, soit l'annulation de la commande. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités

LITTLE VINTAGE ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
 

Article 6 : Les prix

Les prix qui vous sont garantis sont ceux affichés sur le site au moment de la commande. Cependant ces derniers peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, droits et taxes, évolution du coût de la main d'oeuvre ou des matières premières, vos exigences particulières. Tous les prix sont indiqués en euros et n'incluent pas les frais de transport qui seront calculés et indiqués sur votre bon de commande (votre panier).

Les prix indiqués sont calculés taxe sur la valeur ajoutée (TVA) incluse, qui peut être différente selon les pays de facturation. Concernant les ventes à l'exportation, les prix s'entendent FOB départ de Paris. Le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge du client.

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, d'éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande.

Les prix tiennent compte de la T.V.A. française applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d'application. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site www.littlevintage.fr
 

Article 7 : Le paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande. Il peut s'effectuer :

Par carte bancaire :

Le règlement s’effectue par paiement comptant à la passation de commande par carte bancaire (Mastercard, Visa, CB), sans escompte. 

Le client devra alors indiquer son numéro de carte bancaire, sa date d’expiration, ainsi que le cryptogramme (les trois derniers chiffres, au dos de sa carte, situés à gauche de la signature).

La transaction est sécurisée.

Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons « CM-CIC p@iement », la solution de paiement par carte bancaire du groupe Crédit Mutuel/CIC.

Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque CIC pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.

Un refus d’autorisation par le centre bancaire emporte l’annulation de plein droit et sans indemnité de la commande. Si un incident survient lors de l’enregistrement de la commande, celle-ci est nulle et non avenue et le client doit réitérer la procédure de passation de commande.

Pour garantir une totale confidentialité des données de la carte bancaire du client, celui-ci est transféré automatiquement lors de la saisie du numéro de sa carte vers le serveur monétique du CIC.

Ce serveur fait l’objet d’une sécurisation par cryptage SSL 3 de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. Ainsi, à aucun moment les données bancaires du client ne transitent sur le système informatique de LITTLE VINTAGE. Pour savoir à quel moment le client se trouve en mode sécurité, un cadenas apparaît sur son écran.

Paiement par chèque :

Si le client souhaite régler une commande par chèque, il doit sélectionner l’option "paiement par chèque" disponible sur la page de paiement. Après validation de sa commande, le client doit imprimer sa commande sur laquelle figure les coordonnées de LITTLE VINTAGE et le retourner à l’adresse indiquée, en y joignant son chèque libellé à l’ordre de LITTLE VINTAGE. Celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine, Corse ou Monaco. Si le montant de la commande est supérieur à 150 euros, seuls les chèques portant la même adresse de l’émetteur et de l’adresse de livraison seront acceptés. L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. La commande du client sera traitée dès confirmation de l’encaissement par la banque de LITTLE VINTAGE. LITTLE VINTAGE attire l’attention des clients qu’en raison des nombreuses fraudes sur les chèques, des délais plus longs peuvent être nécessaires pour le traitement par chèque.

Paiement via PayPal :

PayPal, leader incontesté en matière de paiement en ligne, permet aux acheteurs et aux vendeurs d'envoyer et de recevoir des paiements en ligne. PayPal compte plus de 100 millions de comptes dans 190 pays et régions du monde.

Est-ce un service sécurisé ?

PayPal contribue à protéger les informations concernant votre carte bancaire grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque vous utilisez PayPal, vos informations financières ne sont jamais communiquées au marchand.

Pourquoi utiliser PayPal ?

• - Effectuez des achats ou envoyez des paiements avec PayPal : c'est  gratuit.
• - Achetez et payez en toute tranquillité en enregistrant vos informations auprès de PayPal.
• - PayPal est accepté par des millions de marchands dans le monde et constitue le mode de paiement le plus utilisé sur eBay.

La commande est prise en compte au paiement qui est stipulé irrévocable, comptant, net et sans escompte. Tout retard, incident ou défaut de paiement entraîne à titre de pénalité, des intérêts de retard égaux à une fois et demie le taux de l'intérêt légal en application de la Loi n° 2001-420 du 15/05/2001 Article 53 II publiée au Journal Officiel du 16/05/2001.

La société LITTLE VINTAGE se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société LITTLE VINTAGE se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Dans le cadre d'une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu, il pourra être demandé au client d'adresser par fax ou par courrier électronique à la société LITTLE VINTAGE une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.
 

Article 8 : Facturation

Le bon de commande que le client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au client par LITTLE VINTAGE ne fait pas office de facture. Le client dispose de l'original de la facture dans son compte en ligne. La facture n'est pas jointe au colis.

LITTLE VINTAGE conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

Dans le cas d'une livraison à une adresse différente de l'adresse de facturation, la facture est en tous les cas uniquement disponible dans le suivi en ligne des commandes du compte du client.
 

Article 9 : Transfert de propriété

LITTLE VINTAGE reste propriétaire des produits livrés jusqu'à leur paiement complet par le client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des produits, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
 

Article 10 : Livraison

Zones de livraison

La zone géographique de livraison principale de l'offre de la boutique LITTLE VINTAGE est la suivante :

◦                France métropolitaine, Corse, Monaco ;

◦                Europe ;

Pour le reste du monde: le Client peut contacter le service clientèle de LITTLE VINTAGE (clientele@littlevintage.fr) pour avoir plus de renseignements sur les conditions de livraison adaptées.

Cas particuliers : Pour quelques articles volumineux dont le poids et/ou le volume et /ou la fragilité ne permettent pas de gérer une livraison dans de bonnes conditions en France ou en Europe, LITTLE VINTAGE se verra dans l’obligation de ne proposer que 2 solutions de livraison limitant les zones de livraison :

-       Par le service coursier ce qui ne permettra une livraison que sur Paris et proche banlieue (92, 93, 94).

-       Par le retrait à notre atelier (92) sur RDV

Services de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à LITTLE VINTAGE. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

LITTLE VINTAGE ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

Délais d'expédition

Les commandes passées en ligne via le site www.littlevintage.fr sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf jour férié. Le temps de traitement d'une commande est d'environ 1 à 2 jours ouvrés (hors jour férié) mais pourra être allongé selon les articles (+ 8 jours en cas de demande de personnalisation de mobilier). Dès réception du mail de confirmation d'expédition, le client peut prendre en compte les délais des transporteurs annoncés ci-dessous.

LITTLE VINTAGE informe ses clients que ces délais d'expédition ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

Dans le cas d'une commande qui comporterait un ou plusieurs objets dont les délais d’expédition sont différents, le délai de traitement et d'expédition de la commande est aligné sur le délai le plus long. Si le client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles rapidement, il lui est conseillé d'isoler ces articles dans une commande spécifique à part.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client au moment de l'expédition des produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

Délais de transport

Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par LITTLE VINTAGE  et du lieu de livraison.

LITTLE VINTAGE informe à titre indicatif les clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Cependant, LITTLE VINTAGE informe ses clients que les délais annoncés ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

Moyens de livraison en France métropolitaine

◦                Livraison par Colissimo (délai habituellement constaté de 48h) pour les colis non volumineux 

Ce mode de livraison permet au client de recevoir son colis sous 48 à 72 heures (délai généralement constaté) à compter de l'expédition grâce à la Poste et au service Colissimo (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 2 jours et de 8 à 10 jours en cas de demande de personnalisation d’un objet). Les livraisons s'effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés.

Le colis est pris en charge par la Poste et remis à l'adresse de livraison indiquée par le client. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage est déposé à l'adresse de livraison indiquée par le client, qui permet à ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à LITTLE VINTAGE qui se réserve le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de ports restant à la charge du client.

Cas particulier : Le Tarif Lettre, plus, économique est proposé sur certains produits peu volumineux ou non fragiles, mais s'effectue sans suivi de la Poste. Little Vintage ne saurait être tenu pour responsable en cas de perte dans le cas où cette option serait choisie par le client.

 

Livraison encombrants et volumineux par transporteur en France Métropolitaine :

La livraison se fera par transporteur. Le choix s'effectue en fonction de la de la disponibilité et de la réactivité du transporteur choisi par LITTLE VINTAGE, au cas par cas et selon la destination finale  de la commande. Ce mode de livraison permet au client de recevoir son colis sous environ 15 jours en France grâce au transporteur choisi (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui peut prendre de 2 à 3  jours et plus de 8 jours en cas de demande de personnalisation). Les livraisons s'effectuent du lundi au vendredi, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent de la destination, du poids et du volume total des articles commandés.

Livraison par coursier sur Paris et proche banlieue parisienne (départements 75, 92, 93 et 94 uniquement) pour les colis volumineux uniquement :

Le colis est pris en charge par notre service de coursier et remis contre signature à l'adresse de livraison indiquée par le client du lundi au vendredi. Le client sera contacté par notre service de coursier qui prendra rendez-vous avec lui et conviendra d’un lieu de rendez vous. Le client doit veiller à bien renseigner lors de sa commande les conditions d'accès du lieu de livraison (code, bâtiment), ainsi qu'un numéro de téléphone où le client est facilement joignable.

Ce mode de livraison ne permet pas une nouvelle livraison en cas d’absence. Le client devra contacter LITTLE VINTAGE pour convenir d’un nouveau mode de livraison qui restera à la charge du client.

Le client sera livré à l'adresse indiquée dans le bon de commande. La plupart des transporteurs déposeront votre produit "au seuil de votre porte", c'est à dire qu'ils ne montent pas aux étages ou n'entrent pas chez vous. Nous vous conseillons donc de prévoir l'accueil de votre livraison en conséquence. Car les produits qui seront refusés auprès du transporteur ne seront pas remboursés sauf en cas de produit réellement abîmé durant le transport. Concrètement, un produit qui serait refusé par un client simplement car il n’a pas organisé sa réception comme il se doit ne pourra demander le remboursement de la livraison et se verra refacturer les frais d’une nouvelle livraison.

Un bon de livraison vous sera soumis pour signature par le transporteur ou le coursier (papier ou électronique) confirmant ainsi, la bonne réception du colis.

Lors de la livraison par transporteur ou coursier, le client est tenu de vérifier, en présence du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise. Dans l'hypothèse où le client aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il devra:

• soit accepter le colis en émettant des réserves écrites et précises sur le bordereau de livraison.
• soit refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du livreur (l’échange ou le remboursement de marchandises endommagées pendant le transport n'étant possible que sur présentation de ce constat)

-- dans tous les cas, signaler ces incidents à LITTLE VINTAGE dans un délai de 24 heures à compter de la mention des dommages faite au transporteur. En cas de non respect de cette procédure, LITTLE VINTAGE sera dégagé de ses obligations de livrer ou d’assurer le suivi de livraison.

Retrait sur place à notre atelier pour les objets volumineux uniquement : 

Plus économique, ce mode de livraison n’est possible que pour les achats encombrants ou volumineux réglés directement et au préalable sur notre site. Le retrait se fait après rendez vous (par téléphone ou mail clientele@littlevintage.fr) du lundi au vendredi, sauf jour férié.

Moyens de livraison en dehors de la France métropolitaine

En Europe et à l'étranger, la livraison des colis standards  s'effectue via Colissimo International, ou tout autre transporteur que LITTLE VINTAGE jugera habilité à réaliser ce service dans les meilleures conditions. Les frais engagés dépendent du pays de destination, du poids et du volume total des articles sélectionnés. Une estimation indicative de ces frais et les délais sont indiqués au client pour information avant la validation définitive de sa commande puis sont susceptibles d’être ajustés en fonction de la destination, du poids et du volume total des articles commandés.

Pour les objets volumineux à livrer en dehors de la France métropolitaine, merci de prendre contact préalablement à la commande auprès de LITTLE VINTAGE (clientele@littlevintage.fr).

Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. Tout endommagement constaté d'un produit au retour du à un problème de niveau d'emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué.

Emballage cadeau

LITTLE VINTAGE propose à ses clients un service d'emballage cadeau pour les objets non volumineux, tels que les vêtements, accessoires et les petits objets de décoration. Les objets volumineux ou encombrants ne peuvent pas bénéficier d'un emballage cadeau sauf demande spécifique à étudier en amont de la commande auprès de notre service clientèle. Vous pouvez également y joindre un message personnel que nous transmettrons pour vous. Pour cela, laissez nous votre demande dans le champ 'message' au moment de la commande.

Personnalisation

LITTLE VINTAGE propose à ses clients un service de personnalisation de certains objets comme les petites chaises pour un cadeau unique et original. Le prénom de l’enfant sera gravé sur une plaque en laiton de 7cm de long par 2 cm de large et posé à l’endroit que LITTLE VINTAGE  jugera le plus approprié à l’usage et à l’esthétique de l’objet. Le client remplira au moment de sa commande les informations de texte qu’il souhaite faire apparaître sur l’objet (prénom ou prénom et date de naissance) et LIITTLE VINTAGE procèdera à la gravure de la plaque dans le strict respect de ce qui lui a été communiqué et dans la limite de caractères possibles sur la dite plaque. LITTLE VINTAGE ne saurait être tenu pour responsable d’une erreur de saisie de la part du client.

La personnalisation d’un objet implique un délai de préparation avant envoi de la commande de 8 à 10 jours.

Les objets personnalisés ne pourront faire l’objet d’un retour ou d’un avoir de la part du client.

Responsabilité du client pour la vérification des colis à réception

LITTLE VINTAGE rappelle qu'il est de la responsabilité du client d'inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier toute anomalie (choc, endommagement du colis, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison ...) au transporteur, ainsi qu'à la société LITTLE VINTAGE, par courrier recommandé dans un délai de deux jours ouvrés. Dans le cas où de telles mentions n'auraient pas été portées sur le bordereau de livraison présenté au client par le transporteur, aucune réclamation afférente à l'état du ou des colis ne pourrait être acceptée a posteriori par LITTLE VINTAGE.

Dans le cas de la livraison de mobilier encombrant, celui-ci est parfois livré démonté (lit notamment) et ne comporte pas de notice de montage. Il reste néanmoins assez simple et sera assuré par le client.

Retards de livraison liés au transporteur

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste, pour voir si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le client doit contacter par téléphone ou par courrier électronique le Service Client LITTLE VINTAGE afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.

Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de LITTLE VINTAGE. Dans ces conditions, LITTLE VINTAGE se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné.

Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le client ne pourra alors demander le renvoi du même produit. LITTLE VINTAGE ne pourra rembourser l'acheteur qui devra faire une réclamation directement auprès du transporteur.

Colis endommagés

Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l'état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison. Le Client devra notifier LITTLE VINTAGE par courrier électronique afin que LITTLE VINTAGE puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite.
 

Article 11 : Droit de rétractation, retour et échange

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le client dispose selon l'Article L 121-20 du code français de la consommation d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Ce délai court à compter du jour de réception des biens par le Client.

Sont exclus de ces conditions de retour les objets ayant fait l’objet d’une personnalisation.

La demande de retour doit s'effectuer via la zone « Mon compte ». La demande de retour du client sera alors étudiée et LITTLE VINTAGE enverra un N° d'autorisation de retour à joindre au colis, ainsi que l'adresse où renvoyer les articles retournés. 

LITTLE VINTAGE suggère au client d'effectuer le retour de ses produits en colissimo muni d'une recommandation ou d'une assurance complémentaire de la valeur marchande des produits, lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du Client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour.

Les produits retournés doivent être intacts, étiquetés, en parfait état de revente, dans leur emballage d'origine. Il ne devra pas avoir été porté ou utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et dans un état de propreté parfaite. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l'emballage d'origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Le remboursement des articles de votre commande ou la génération d'un avoir ne sera effectué qu'après vérification par notre service clients de la quantité et de la qualité des articles qui nous ont été retournés.

Les objets personnalisés ne pourront faire l’objet d’un retour ou d’un avoir de la part du client.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de transport qui restent à la charge du Client. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le Client recevra un avoir des sommes versées à valoir sur une prochaine commande. L'avoir est valable 6 mois et disponible en ligne dans le compte du client. Le Client peut également demander le remboursement des sommes versées. En cas de demande de remboursement, LITTLE VINTAGE fera tous les efforts pour rembourser le client dans un délai de 30 jours.
 

Article 12 : Garanties

La majorité des produits vendus par LITTLE VINTAGE sont des biens d'occasion, ils sont vendus en l'état et ce sans aucune garantie. Nos produits pour la plupart fabriqués il y a plus de 20 ans, ne répondent souvent pas aux normes de sécurité actuelles, ils s'adressent donc aux amoureux des objets qui ont une histoire et un vécu.

Le client est expressément informé que la société LITTLE VINTAGE n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web www.littlevintage.fr, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le client. De plus, la société rappelle que les produits, services et informations proposés par LITTLE VINTAGE ne se substituent en aucune façon à la vigilance de tous les instants des adultes.

Dans le cas de la livraison de mobilier encombrant, celui-ci est parfois livré démonté et ne comporte pas de notice de montage. Il reste néanmoins assez simple et sera assuré par le client.

La responsabilité de LITTLE VINTAGE ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont utilisés ou  livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Article 13 : Responsabilité

Il est expressément précisé que les vêtements, objets et mobiliers proposés à la vente par la société LITTLE VINTAGE ont été produits il y a plusieurs décennies et ne sont donc pas à proprement parlé neufs. Ils peuvent avoir subi l’usure du temps dans le cadre d’une précédente utilisation ou d’un stockage de longue durée.

Les jouets et le mobilier à destination des enfants suivent des normes évolutives et s’adaptent au fil du temps aux variations de matériaux et formes. Ces produits "vintage" présentés sur le site n’ont donc, par définition, pas été fabriqués conformément aux normes actuelles, il est donc conseillé de les utiliser dans un cadre décoratif et sous la stricte surveillance des parents. La responsabilité de LITTLE VINTAGE ne saurait être engagée pour toute utilisation hors du cadre purement décoratif.

La responsabilité de LITTLE VINTAGE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l'article est utilisé ou livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.

La responsabilité de LITTLE VINTAGE ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou fait de tiers par les tribunaux.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.littlevintage.fr, LITTLE VINTAGE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 14 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.

Seront considérés comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.

Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :

  -> Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les pannes d'ordinateur, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre;

  -> L'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux Clients.

Article 15 : Données nominatives

Les visiteurs ou clients du site www.littlevintage.fr disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l'article 34 de la loi " informatique et libertés " du 6 Janvier 1978.

Lors de l'inscription du client ou d'une commande, ou dans le cadre d'autres opérations spécifiques, LITTLE VINTAGE propose aux visiteurs ou clients de recevoir ses lettres d'information, ses offres promotionnelles, et/ou de s'inscrire pour être informé de la tenue de ses ventes exclusives. Le visiteur ou client peut à tout moment modifier son abonnement au travers de son compte personnel, ou au travers du lien hypertexte figurant en bas des offres reçues par courrier électronique.

LITTLE VINTAGE s'engage à prendre en compte de façon effective les modifications d'abonnement et de désabonnement aux courriers électroniques commerciaux diffusés par ses soins dans les meilleurs délais en fonction des traitements nécessaires.

LITTLE VINTAGE peut également proposer à ses visiteurs ou clients de recevoir des offres promotionnelles de ses partenaires. LITTLE VINTAGE peut à des fins commerciales transmettre à des partenaires commerciaux l'identité et les coordonnées de ses utilisateurs ou clients, seulement dans la mesure où ils ont accepté la divulgation de leurs données personnelles. Les utilisateurs et clients peuvent à tout moment modifier leurs choix sur le site de LITTLE VINTAGE.

LITTLE VINTAGE utilise des systèmes de collecte de données comme les cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur. Les cookies permettent de signaler une précédente visite de l'utilisateur sur le site et de relier l'utilisateur aux données personnelles laissées sur le site, dans le cadre notamment de l'identification du panier de commande.

LITTLE VINTAGE informe ses clients que le traitement de ces informations nominatives et/ou personnelles a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1476961 V0.

Article 16 : Propriété intellectuelle

L'intégralité du contenu (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, vidéos, graphiques, sonores... y compris les technologies sous-jacentes utilisées) affichés sur le présent site est réservé au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de LITTLE VINTAGE. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société LITTLE VINTAGE est strictement interdite.

Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.littlevintage.fr doit en demander l'autorisation à LITTLE VINTAGE. Une autorisation donnée par LITTLE VINTAGE ne constituera en aucun cas une convention implicite d'affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de LITTLE VINTAGE, ce lien devra être retiré.

Article 17 : Intégralité des Conditions

Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions générales de vente nulle et non avenue ne saurait affecter la validité des présentes Conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions générales de vente.

Si une condition n'était pas explicitement mentionnée, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Les relations entre la société LITTLE VINTAGE et le client sont régies exclusivement par les présentes conditions à l'exclusion de toute autre condition figurant sur le site littlevintage.fr.

Article 18 : Durée et application

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société LITTLE VINTAGE. Elles sont modifiables à tout moment par LITTLE VINTAGE. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l'enregistrement de la commande.

Article 19 : Territorialité et loi applicable

Les ventes de produits de la société LITTLE VINTAGE sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre LITTLE VINTAGE et le client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.